ETABLISSEMENTS DECAYEUX, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3215277
Date de dépôt :
14/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2023
Présentation de la marque TARA
Déposée le 14 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-16 du 18 avril 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX domicilié(e) 24 rue Jules Guesde - 80210 - FEUQUIERES-EN-VIMEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 005 720 784 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque TARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS DECAYEUX, société par actions simplifiée - 24 rue Jules Guesde - 80210 - FEUQUIERES-EN-VIMEU - France - SIREN 005720784
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16
Inscription le 3 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°591014 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2012 n°2515557 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03
Clés métalliques, ébauches de clé métalliques, verrous de portes, cadenas métalliques, serrures métalliques (autres qu'électriques) , dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, garnitures de portes métalliques, sonnettes de portes (autres qu'électriques) , portes métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de portes métalliques, portails métalliques, cylindres de serrures, blindages. Cadres de portes non métalliques, châssis de portes non métalliques, portes non métalliques, portails non métalliques. Clés non métalliques, ébauches de clé non métalliques, serrures (autres qu'électriques) non métalliques, garnitures de portes non métalliques, cylindres de serrures.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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